EPORA de l'Ouest-Rhône-Alpes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
boe_20190001_0000_p000
(source BOAC)
charge
05 Janvier 2019
05/01/2019
De:
de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
boe_20190001_0000_0023
(source BOAC)
charge
05 Janvier 2019
05/01/2019
De:
de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Objet:
pour exercer le contrôle budgétaire
prévu par le décret du
7 novembre 2012
susvisé sur les organismes suivants
Etablissement public foncier de Lorraine
Groupe:
Établissement public foncier de Lorraine
JORFTEXT000029146072
(source JORF)
désignation
28 Juin 2014
28/06/2014
